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Mentions Légales

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Article 1 : Éditeur du Site

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  • Numéro d’immatriculation (SIRET/RCS) : [Non communiqué] (Provisoire)
  • Capital social : [Non communiqué] (Provisoire)iculation (SIRET/RCS) :** [À compléter – si applicable, pour les activités commerciales]
  • Capital social : [À compléter – si applicable, pour les sociétés]

Article 2 : Hébergeur du Site

Le Site est hébergé par :
Hébergeur du Site : [Nom de l’hébergeur provisoire]
  • Raison sociale : [Raison sociale provisoire]
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  • Numéro SIRET : [Numéro SIRET provisoire]
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Article 3 : Propriété Intellectuelle

L’Atelier Origines est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le Site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Atelier Origines.
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Article 4 : Données Personnelles

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Article 6 : Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [Ville du siège social de l’Atelier Origines].
 

Article 7 : Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : Atelierorigines@yahoo.com ou par téléphone au +241 066 25 34 34.
 
 
Date de dernière mise à jour : 24 août 2025